Enigme
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Le fou, il sera tenu pour responsable sauf si on arrive à prouver que quand il a poussé l'enfant à faire quelquechose il n'était pas conscient de ses actes, et comme il a poussé l'enfant à faire quelquechose, je vois mal comment cela peut arriver pendant une "crise"...
dans tout les cas, les deux prendront, le fou surement en hoipital et l'enfant à la réparations si c'est possible...
Beren qui a hate de reprendre le droit...
dans tout les cas, les deux prendront, le fou surement en hoipital et l'enfant à la réparations si c'est possible...
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- Eoliad, Miroir de la nuit
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En même temps la justice est censé déterminé les responsabilité, donc si l'enfant est reconnut conscient de ses actes, il prend aussi (les centres pour jeunes délinquants, ça existe ) et pour le fou pareil, savoir s'il était responsable mais dans tout les cas, il se ferra certainement interné...
Et quand je parlais de réparations à la charges de l'enfant, biensure que s'il faut payer ce sera ses parents, moi je pensais plus à des travaux d'intérets généraux...
Et pour ton idée de diférence de jugement c'est le principe de la jurisprudence, ça oriente les jugement suivant les pulsions politique du moment, il y a quelques années, conduire avec 2 grammes c'était pas un délis grave, alors que maintenant....
Et quand je parlais de réparations à la charges de l'enfant, biensure que s'il faut payer ce sera ses parents, moi je pensais plus à des travaux d'intérets généraux...
Et pour ton idée de diférence de jugement c'est le principe de la jurisprudence, ça oriente les jugement suivant les pulsions politique du moment, il y a quelques années, conduire avec 2 grammes c'était pas un délis grave, alors que maintenant....
- Eoliad, Miroir de la nuit
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Non je suis pas juriste, j'ai juste des cours de droit dans mon programme, ce qui fait qu'on parle beaucoup de responsabilité tout ça...
Mais si tu veux pour les mineurs, leurs parents seront reconnus responsable et devront réparer financièrement, par contre pour ce qui est des enfants, maintenant on a tendance à condamner les enfants plutôt que les parents...
Pour ce qui est de l'age, ça arrete pas de bouger, le plus souvent, on retient moins de 15 ans et plus de 15, mais dans tout les cas le juge décidera si il était conscient de ses actes, si il a été incité par un majeur ça ne pourra être qu'une circonstance aténuante... et je parles même pas des psy a qui on pourra demander de déterminer si le jeune était conscient de ses actes...
En gros, le fou dans tout les cas finira surement interné avec obligation de soins, et le jeune, ça dépendra de son état de conscience de ses actes, son age et l'influence subit atténueront la sévérité, après ça dépendra des faits....
[edit] 2900ème message, wahouuuuuu !!
Mais si tu veux pour les mineurs, leurs parents seront reconnus responsable et devront réparer financièrement, par contre pour ce qui est des enfants, maintenant on a tendance à condamner les enfants plutôt que les parents...
Pour ce qui est de l'age, ça arrete pas de bouger, le plus souvent, on retient moins de 15 ans et plus de 15, mais dans tout les cas le juge décidera si il était conscient de ses actes, si il a été incité par un majeur ça ne pourra être qu'une circonstance aténuante... et je parles même pas des psy a qui on pourra demander de déterminer si le jeune était conscient de ses actes...
En gros, le fou dans tout les cas finira surement interné avec obligation de soins, et le jeune, ça dépendra de son état de conscience de ses actes, son age et l'influence subit atténueront la sévérité, après ça dépendra des faits....
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- Eoliad, Miroir de la nuit
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